Notice légale

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Objectif du site

Le site https://rdvpo.wordpress.com tend à promouvoir les activités et les représentations de l’association ‘’rendez-vous au point d’orgue’’. Cette association pratique « le choeur en spectacle » : les chants sont interprétés sans direction artistique, sans partition et en mouvement (mise en scène).


Editeur

Le site https://rdvpo.wordpress.com  est édité par l’Association loi 1901 ‘’rendez-vous au point d’orgue’’ dont l’adresse est : 9 rue de Verdun – 77170 Brie Comte Robert
Tél: 06 65 12 73 67 – Courriel : rdvpo77@gmail.com


Directeur de publication
  • Le directeur de la publication du site  est  Mme Patricia Clément, présidente de l’Association
  • Le responsable éditorial  du site est  Mme Véronique Regnery, trésorière de l’association

Hébergeur

Le site  est hébergé par la société wordpress.com :  courriel : http://fr.wordpress.com/

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,   ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante  https://rdvpo.wordpress.com  implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.


Propriété intellectuelle sur le site

Le thème retenu pour ce site est une création « Greyzed par The Forge Web Creations pour WordPress« .

Les textes, graphiques, images, sons et  vidéos composant le contenu éditorial du site sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site https://rdvpo.wordpress.com  , par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit du directeur de la publication  et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


Propriété intellectuelle sur les créations musicales de l’association

Les représentations publiques de l’association font l’objet de déclarations à la SACEM lorsqu’elles intègrent des œuvres protégées de ses adhérents.
Toute captation et rediffusion des spectacles de l’association sans l’accord de la SACEM, de l’association, des différents co-auteurs des chants (harmonisateur, compositeur) et interprètes est passible de poursuites.

Lorsque la captation d’un spectacle est diffusée sur ce site, l’éditeur procède aux différentes déclarations relatives aux droits d’auteur et aux droits voisins auprès des sociétés de gestion collective compétentes. Ces déclarations sont exclusivement valables  une diffusion publique des œuvres adaptées via le site https://rdvpo.wordpress.com . Toute autre réutilisation est soumise à autorisation de l’éditeur de ce site et aux sociétés de gestion collective concernées.


Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à l’éditeur de site

Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :

  • par voie postale : Association « rendez-vous au point d’orgue », 9 rue de Verdun – 77170 Brie Comte Robert
  • par courrier électronique : rdvpo77@gmail.com

Le site https://rdvpo.wordpress.com  utilise l’outil statistique mis à disposition par WORDPRESS, lequel enregistre les données de connexion.  Aucune donnée de type personnelle ne sera donc enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.


Liens hypertextes

Le site https://rdvpo.wordpress.com  peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. L’éditeur de ce site vérifie régulièrement la pérennité et la destination de ces liens. Malgré toute la vigilance apportée à cette activité, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences dommageables résultant de la visite des sites liés.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’EDITEUR. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, l’EDITEUR se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site https://rdvpo.wordpress.com


Modification des conditions d’utilisation

L’EDITEUR se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation .


Règles d’usage d’Internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :
L’EDITEUR n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.
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L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
L’utilisateur reconnaît que l’EDITEUR ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet


Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.


Cette page de « mentions légales » a été rédigée à l’aide
de la rubrique Internet du site droitissimo.com

http://www.droitissimo.com/internet

Chanter à Brie Comte Robert, c’est possible.
C’est aussi ça la chorale

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